PLU et Cadastre d'Arlay
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Arlay (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Arlay (39140) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Arlay
Voici la liste des 19 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Arlay qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 |
| 000 ZN 01 | 000 ZO 01 | 000 ZP 01 | 000 ZR 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Arlay
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Du Bois De Ruez | 52547 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | 5087 Rue De L Hermitage | 999 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Champagne | 4406 m² / 177 m² | |
| Nouvelle construction | 0 Rue Du Bois Ruet | 1141 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Champagne | 2182 m² / 111 m² | |
| Nouvelle construction | Rue St Vincent | 1413 m² / 82 m² | |
| Nouvelle construction | 230 Che Du Clusiot | 4239 m² / 118 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 5 Rue Des Levees | 4320 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De La Fretinee | 1315 m² / 137 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 11 Route De Bletterans | 1090 m² / 36 m² |
Occupation des sols à Arlay
La ville de d'Arlay a une surface de terres artificialisées de 140 ha, 1209 ha de terres agricoles, 685 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral d'Arlay
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Arlay. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Arlay (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Arlay. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Arlay et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Arlay est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.