PLU et Cadastre de Desnes

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Jura
  4. /
  5. CC Bresse Haute Seille
  6. /
  7. Desnes
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Desnes

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Desnes (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Desnes (39140) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Desnes

Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Desnes qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 B 01000 E 01000 E 02000 ZC 01
000 ZH 01000 ZI 01000 ZK 01  

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Desnes

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Au Village 1000 m² / 130 m²
Nouvelle construction Rue Denis Mignerot 1635 m² / 124 m²
Nouvelle construction Rue Des Chanerons 963 m² / 112 m²
Nouvelle construction Rue Des Gravieres 1158 m² / 114 m²
Nouvelle construction Au Village 2885 m² / 134 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 30 Rue Des Chanerons 4280 m² / 79 m²
Nouvelle construction Rue Des Lacs 1165 m² / 117 m²
Nouvelle construction Rue Des Chanerons 900 m² / 91 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 43 Rue De La Tuilerie 39931 m² / 43 m²
Nouvelle construction 1150 m² / 113 m²

Occupation des sols à Desnes

La ville de de Desnes a une surface de terres artificialisées de 79 ha, 472 ha de terres agricoles, 377 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Desnes

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Desnes. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Desnes (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Desnes. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Desnes et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Desnes est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Desnes, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Desnes dépendant du SCoT du Pays Lédonien.

Mairie de Desnes
1 Place de la Mairie
39140 DESNES

mairie.desnes@free.fr