PLU et Cadastre d'Arc-sous-Cicon
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Arc-sous-Cicon (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Arc-sous-Cicon (25520) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Arc-sous-Cicon
Voici la liste des 17 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Arc-sous-Cicon qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 AA 01 |
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 B 03 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 D 01 | 000 E 01 |
| 000 F 01 | 000 ZA 01 |
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Permis de construire récents à Arc-sous-Cicon
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 12 Rue Du Cret | 0 m² / 93 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Rue Du Petit Chateau D Eau | 330 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 1TER Rue Des Etaules | 1451 m² / 344 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Rue Des Etaules | 1801 m² / 514 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Rue Du Petit Chateau D Eau | 1630 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Rue Du Cret | 965 m² / 113 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 40 Grande Rue | 918 m² / 0 m² | CUENOT FRERES |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 15 Rue Des Combes | 2076 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 1BIS Rue Des Combes | 1850 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 16 Rue De La Vie Grimaud | 945 m² / 140 m² |
Occupation des sols à Arc-sous-Cicon
La ville de d'Arc-sous-Cicon a une surface de terres artificialisées de 50 ha, 1485 ha de terres agricoles, 1272 ha de forêts, 47 ha de zones humides.
Consulter le plan cadastral d'Arc-sous-Cicon
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Arc-sous-Cicon. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Arc-sous-Cicon (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Arc-sous-Cicon. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Arc-sous-Cicon et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Arc-sous-Cicon est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.