PLU et Cadastre de Passonfontaine
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Passonfontaine (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Passonfontaine (25690) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Passonfontaine
Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Passonfontaine qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 B 01 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 E 01 | 000 E 02 |
| 000 E 03 | 000 E 04 | 000 YA 01 | 000 ZB 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Passonfontaine
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Route D'epenoy | 708 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Rue Des Essart Renaud | 2288 m² / 107 m² | |
| Nouvelle construction | Grande Rue | 2886 m² / 145 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Rond Buisson | 1147 m² / 158 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 14 Rue Du Lion | 0 m² / 69 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 11 Rte D Epenoy | 1370 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 16 Rue Du Lion | 795 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Aux Empassoux | 991 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | Vie D Avoudrey | 2674 m² / 202 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Rue Rond Buisson | 1200 m² / 111 m² |
Occupation des sols à Passonfontaine
La ville de de Passonfontaine a une surface de terres artificialisées de 27 ha, 1144 ha de terres agricoles, 511 ha de forêts, 267 ha de zones humides.
Consulter le plan cadastral de Passonfontaine
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Passonfontaine. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Passonfontaine (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Passonfontaine. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Passonfontaine et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Passonfontaine est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.