Les comptes de Brevans

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 114 000 € soit 167 € par habitant et le fond roulement de la commune de Brevans est de 147 000 € soit 215 € par habitants pour 683 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement347508
Produits de fonctionnement (CAF)347508
dont : Impôts Locaux16724548,13 %
Autres impôts et taxes-3-4-0,86 %
Dotation globale de fonctionnement33489,51 %
Total des charges de fonctionnement298436
Charges de fonctionnement (CAF)283414
dont : Charges de personnel14921850,00 %
Achats et charges externes669722,15 %
Charges financières19286,38 %
Contingents14204,70 %
Subventions versées230,67 %
Résultat comptable4972

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement121177
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées10158,26 %
Subventions reçues10158,26 %
FCTVA192815,70 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement5682
dont : Dépenses d'équipement101517,86 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées466782,14 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-65-95

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement8111923,34 %
Capacité d'autofinancement649418,44 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts18265,19 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017529775152,45 %
Encours des dettes bancaires et assimilées525769151,30 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques525769151,30 %
Annuité de la dette659518,73 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)9121 3356798
Taxe foncière sur les propriétés bâties61790375110
Taxe foncière sur les propriétés non bâties142046
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Brevans

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Mairie de Brevans
5 Place Louise-et-Benjamin-Constant
39100 BREVANS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360