Les comptes de Foucherans

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Jura
  4. /
  5. CA du Grand Dole
  6. /
  7. Foucherans
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 311 000 € soit 146 € par habitant et le fond roulement de la commune de Foucherans est de 200 000 € soit 94 € par habitants pour 2 129 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement1 113523
Produits de fonctionnement (CAF)1 104519
dont : Impôts Locaux54725749,15 %
Autres impôts et taxes25122,25 %
Dotation globale de fonctionnement26212323,54 %
Total des charges de fonctionnement970456
Charges de fonctionnement (CAF)926435
dont : Charges de personnel47622449,07 %
Achats et charges externes30114131,03 %
Charges financières28132,89 %
Contingents35163,61 %
Subventions versées1361,34 %
Résultat comptable14367

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement585275
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées803813,68 %
Subventions reçues854014,53 %
FCTVA783713,33 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement417196
dont : Dépenses d'équipement23611156,59 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées1235829,50 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-168-79

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement1949117,43 %
Capacité d'autofinancement1788415,99 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts55264,94 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201781638373,32 %
Encours des dettes bancaires et assimilées80637972,42 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques80637972,42 %
Annuité de la dette1507013,48 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)2 6331 237239112
Taxe foncière sur les propriétés bâties1 784838275129
Taxe foncière sur les propriétés non bâties231163
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Foucherans

La présente page des comptes de la commune de Foucherans sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 15 décembre 2023 à 02:49.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Foucherans
2 Rue des Grands-Prés
39100 FOUCHERANS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360