PLU et Cadastre de Brevans
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- CA du Grand Dole /
- Brevans /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Brevans
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Brevans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Brevans (39100) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Brevans
Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Brevans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AD 01 | 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Baverans 0.9 km
- Cadastre de Dole 1.6 km
- Cadastre de Falletans 1.9 km
- Cadastre de Authume 2.2 km
- Cadastre de Rochefort-sur-nenon 2.7 km
- Cadastre de Crissey 2.7 km
Permis de construire récents à Brevans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De La Paule | 719 m² / 147 m² | |
| Nouvelle construction | Au Village | 1026 m² / 118 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Rue Des Vignes | 1325 m² / 504 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Topes | 1227 m² / 138 m² | |
| Nouvelle construction | Au Village | 997 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Paule | 940 m² / 184 m² | |
| Nouvelle construction | 6 Parc De Brevans | 591 m² / 104 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Rue Des Vignes | 1325 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Au Village | 1766 m² / 147 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Rue De La Fontaine | 409 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Brevans
La ville de de Brevans a une surface de terres artificialisées de 47 ha, 268 ha de terres agricoles, 32 ha de forêts, 19 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Brevans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Brevans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Brevans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Brevans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Brevans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Brevans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.