Les comptes de Bremondans

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 56 000 € soit 644 € par habitant et le fond roulement de la commune de Bremondans est de 52 000 € soit 598 € par habitants pour 87 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement76874
Produits de fonctionnement (CAF)76874
dont : Impôts Locaux3641447,37 %
Autres impôts et taxes4465,26 %
Dotation globale de fonctionnement1719522,37 %
Total des charges de fonctionnement49563
Charges de fonctionnement (CAF)43494
dont : Charges de personnel55710,20 %
Achats et charges externes1416128,57 %
Charges financières1112,04 %
Contingents1213824,49 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable28322

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement48552
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues1112,08 %
FCTVA1112,08 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement20230
dont : Dépenses d'équipement1011550,00 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées910345,00 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-28-322

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement3439144,74 %
Capacité d'autofinancement3337943,42 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts2427631,58 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20174450657,89 %
Encours des dettes bancaires et assimilées4450657,89 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques4450657,89 %
Annuité de la dette1011513,16 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)6372424276
Taxe foncière sur les propriétés bâties384379103
Taxe foncière sur les propriétés non bâties24276669
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Bremondans

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Mairie de Bremondans
9 Rue de la Fruitière
25530 BREMONDANS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360