PLU et Cadastre de Zegerscappel
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Zegerscappel (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Zegerscappel (59470) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Zegerscappel
Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Zegerscappel qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 C 04 | 000 ZA 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Zegerscappel
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Rue D'aire | 5081 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 12 Rte De Bollezeele | 363 m² / 40 m² | |
| Nouvelle construction | 14 Rue Morseley | 7805 m² / 1295 m² | FLANDRE OPALE HABITAT SOCIETE ANONYME D HABITATION A LOYER MODERE |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 46 Rue D'ypres | 9714 m² / 274 m² | SCI BEAUCAMP |
| Nouvelle construction | 35 Rte De Bollezeele | 627 m² / 115 m² | |
| Nouvelle construction | Residence Du Moulin | 0 m² / 124 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Dominique Doncre | 0 m² / 132 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Moulin Et Route De | 0 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | Le Village | 0 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | Lot ""le Village"" | 0 m² / 149 m² |
Occupation des sols à Zegerscappel
La ville de de Zegerscappel a une surface de terres artificialisées de 29 ha, 1728 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Zegerscappel
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Zegerscappel. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Zegerscappel (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Zegerscappel. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Zegerscappel et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Zegerscappel est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.