PLU et Cadastre de Villersexel

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Haute-Saône
  4. /
  5. CC du Pays de Villersexel
  6. /
  7. Villersexel
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Villersexel

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Villersexel (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Villersexel (70110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Villersexel

Voici la liste des 21 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Villersexel qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 AB 01000 AC 01000 B 01
000 B 02000 B 03000 C 01000 D 01000 D 02
000 E 01000 E 02000 E 03000 E 04000 ZA 01
000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01000 ZF 01
000 ZG 01    

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Villersexel

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 92 Rue Du Chapeau Chinois 0 m² / 121 m² PAN
Nouvelle construction Voie D Oppenans 2002 m² / 90 m² CARNOTZET
Transformation sans extension ni diminution de surface 30 Rue De La Palud 0 m² / 0 m² SCI SCHONAU
Nouvelle construction Rue Des Vignes 1188 m² / 141 m²
Nouvelle construction Rue Des Javelles 1182 m² / 114 m²
Nouvelle construction Rue Des Javelles 974 m² / 123 m²
Nouvelle construction Rue Du Souvenir Francais 0 m² / 148 m²
Nouvelle construction Rue Des Vignes 2173 m² / 283 m² HABITAT 70
Nouvelle construction Rue Des Javelles 1196 m² / 142 m²
Nouvelle construction Lot Les Corvees De L Hermitage 784 m² / 107 m²

Occupation des sols à Villersexel

La ville de de Villersexel a une surface de terres artificialisées de 135 ha, 540 ha de terres agricoles, 653 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Villersexel

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Villersexel. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Villersexel (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Villersexel. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Villersexel et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Villersexel est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Villersexel, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Villersexel dépendant du SCoT du Pays des Vosges Saônoises.

Mairie de Villersexel
1 Place de l'Hôtel-de-Ville
70110 VILLERSEXEL

mairie@mairie-villersexel.com