PLU et Cadastre de Villers-Saint-Martin

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Doubs
  4. /
  5. CC du Doubs Baumois
  6. /
  7. Villers-Saint-Martin
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Villers-Saint-Martin

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Villers-Saint-Martin (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Villers-Saint-Martin (25110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Villers-Saint-Martin

Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Villers-Saint-Martin qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 05000 A 06000 B 01
000 B 02000 C 01000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01
000 ZD 01000 ZE 01   

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Villers-Saint-Martin

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 1 Pl. De La Mairie 0 m² / 0 m² COMMUNE DE VILLERS SAINT MARTIN
Nouvelle construction 5bis Rue Principale 2355 m² / 111 m²
Nouvelle construction 0 m² / 119 m²
Nouvelle construction Route De Plenise 1321 m² / 177 m²
Nouvelle construction Route De Pont Les Moulins 577 m² / 103 m²
Nouvelle construction Rue Principale 235 m² / 100 m²
Nouvelle construction Rue Principale 1785 m² / 144 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 9 Chemin Du Saussois 3671 m² / 25 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 9 Chemin Du Saussois 3671 m² / 0 m² SCI LA FERME DU SAUSSOIS
Nouvelle construction Chemin D Exploitation N 1 6390 m² / 153 m²

Occupation des sols à Villers-Saint-Martin

La ville de de Villers-Saint-Martin a 497 ha de terres agricoles, 393 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Villers-Saint-Martin

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Villers-Saint-Martin. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Villers-Saint-Martin (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Villers-Saint-Martin. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Villers-Saint-Martin et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Villers-Saint-Martin est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Villers-Saint-Martin, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Villers-Saint-Martin dépendant du SCoT du Doubs central.

Mairie de Villers-Saint-Martin
1 Place de la Mairie
25110 Villers-Saint-Martin

mairie.vsm626@orange.fr