PLU et Cadastre de Cusance
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Cusance (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Cusance (25110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Cusance
Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Cusance qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 B 01 | 000 C 01 |
| 000 D 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Cusance
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 500 m² / 0 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 6934 m² / 61 m² | ||
| Nouvelle construction | 10 Rte De Val | 1090 m² / 353 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 19 Route Du Val | 2965 m² / 23 m² | DALIBARD ET COMPAGNIE |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Imp De L Ecole | 943 m² / 0 m² | COMMUNE DE CUSANCE |
Occupation des sols à Cusance
La ville de de Cusance a 145 ha de terres agricoles, 258 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Cusance
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Cusance. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Cusance (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Cusance. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Cusance et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Cusance est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.