PLU et Cadastre de Vieilmoulin
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Côte-d'Or /
- CC Ouche et Montagne /
- Vieilmoulin /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Vieilmoulin
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Vieilmoulin (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Vieilmoulin (21540) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Vieilmoulin
Voici la liste des 25 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Vieilmoulin qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 02 | 000 AA 01 | 000 B 01 | 000 C 01 | 000 D 01 |
| 000 E 01 | 000 E 02 | 000 F 01 | 000 F 02 | 000 G 01 |
| 000 H 01 | 000 H 02 | 000 I 01 | 000 K 01 | 000 L 01 |
| 000 L 02 | 000 M 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Sombernon 1.4 km
- Cadastre de Saint-anthot 1.6 km
- Cadastre de Aubigny-lès-sombernon 1.8 km
- Cadastre de échannay 2.1 km
- Cadastre de Saint-mesmin 2.4 km
- Cadastre de Drée 2.6 km
Permis de construire récents à Vieilmoulin
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Haute | 3677 m² / 102 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Fontaine | 1886 m² / 136 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 6 Rue Basse | 230 m² / 32 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Pre De L Haige | 1396 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | Chem De La Corviotte | 848 m² / 133 m² | |
| Nouvelle construction | 8 Pre De L Haige | 617 m² / 83 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Rue Haute | 810 m² / 113 m² |
Occupation des sols à Vieilmoulin
La ville de de Vieilmoulin a une surface de terres artificialisées de 3 ha, 457 ha de terres agricoles, 140 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Vieilmoulin
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Vieilmoulin. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Vieilmoulin (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Vieilmoulin. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Vieilmoulin et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Vieilmoulin est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
