PLU et Cadastre d'Aubigny-lès-Sombernon
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Aubigny-lès-Sombernon (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Aubigny-lès-Sombernon (21540) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Aubigny-lès-Sombernon
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Aubigny-lès-Sombernon qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
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Permis de construire récents à Aubigny-lès-Sombernon
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De La Ruotte | 0 m² / 131 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Grand Larrey | 0 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Rue Du Verger | 0 m² / 98 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Rue De La Ruotte | 3259 m² / 132 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Moulin | 0 m² / 65 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Cote | 0 m² / 106 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Du Patis | 0 m² / 133 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Four | 1012 m² / 82 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Patis | 0 m² / 113 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Cote | 0 m² / 98 m² |
Occupation des sols à Aubigny-lès-Sombernon
La ville de d'Aubigny-lès-Sombernon a une surface de terres artificialisées de 26 ha, 583 ha de terres agricoles, 168 ha de forêts, 19 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral d'Aubigny-lès-Sombernon
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Aubigny-lès-Sombernon. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Aubigny-lès-Sombernon (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Aubigny-lès-Sombernon. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Aubigny-lès-Sombernon et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Aubigny-lès-Sombernon est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.