PLU et Cadastre de Vesancy

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Vesancy (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Vesancy (01170) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Vesancy

Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Vesancy qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 B 01000 B 02000 B 03
000 B 04000 C 01000 C 02000 C 03000 C 04
000 C 05    

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Vesancy

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface Rue De La Fruitiere 844 m² / 0 m²
Nouvelle construction 3948 m² / 130 m²
Nouvelle construction 3948 m² / 130 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 0114 Route De La Chapelle 689 m² / 0 m²
Nouvelle construction Chemin De La Rassette 1311 m² / 197 m²
Nouvelle construction 3948 m² / 146 m²
Nouvelle construction 0 m² / 137 m²
Nouvelle construction Rue De La Fruitiere 14412 m² / 1148 m²
Nouvelle construction Route De La Combette 11317 m² / 117 m²
Nouvelle construction Bottenay 0 m² / 176 m²

Occupation des sols à Vesancy

La ville de de Vesancy a une surface de terres artificialisées de 30 ha, 322 ha de terres agricoles, 721 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Vesancy

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Vesancy. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Vesancy (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Vesancy. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Vesancy et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Vesancy est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Vesancy, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Vesancy dépendant du SCoT Pays de Gex.

Mairie de Vesancy
Place du Château
01170 VESANCY

mairie.vesancy@wanadoo.fr