PLU et Cadastre de Vellechevreux-et-Courbenans
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Vellechevreux-et-Courbenans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Vellechevreux-et-Courbenans (70110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Vellechevreux-et-Courbenans
Voici la liste des 17 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Vellechevreux-et-Courbenans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 C 04 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZK 01 |
| 000 ZL 01 | 000 ZM 01 | 000 ZN 01 | 000 ZO 01 | 000 ZP 01 |
| 000 ZR 02 | 000 ZS 01 |
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Permis de construire récents à Vellechevreux-et-Courbenans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 15 Rue De L Eglise | 1647 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Vellechevreux | 1233 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | 1233 m² / 169 m² |
Occupation des sols à Vellechevreux-et-Courbenans
La ville de de Vellechevreux-et-Courbenans a une surface de terres artificialisées de 5 ha, 598 ha de terres agricoles, 313 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Vellechevreux-et-Courbenans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Vellechevreux-et-Courbenans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Vellechevreux-et-Courbenans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Vellechevreux-et-Courbenans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Vellechevreux-et-Courbenans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Vellechevreux-et-Courbenans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.