PLU et Cadastre de Vaulnaveys-le-Haut
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Vaulnaveys-le-Haut (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Vaulnaveys-le-Haut (38410) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Vaulnaveys-le-Haut
Voici la liste des 13 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Vaulnaveys-le-Haut qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 |
| 000 AE 01 | 000 AH 01 | 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 D 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Vaulnaveys-le-bas 0.9 km
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Permis de construire récents à Vaulnaveys-le-Haut
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 360 Chemin Des Bargeonniers | 2110 m² / 181 m² | |
| Nouvelle construction | 255 Chemin Des Alberges | 1185 m² / 165 m² | |
| Nouvelle construction | 315 Chemin Des Fourneaux | 366 m² / 118 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Fourneaux | 425 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | 46 Chemin Des Ogiers | 665 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | Impasse Du Grand Pre | 641 m² / 128 m² | DE MONTGARDIER |
| Nouvelle construction | Chemin Fromental | 481 m² / 49 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Epinassieres | 1332 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 29 Chemin De La Tour | 554 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 511 Route De La Gorge | 1537 m² / 245 m² |
Occupation des sols à Vaulnaveys-le-Haut
La ville de de Vaulnaveys-le-Haut a une surface de terres artificialisées de 103 ha, 467 ha de terres agricoles, 1088 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Vaulnaveys-le-Haut
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Vaulnaveys-le-Haut. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Vaulnaveys-le-Haut (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Vaulnaveys-le-Haut. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Vaulnaveys-le-Haut et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Vaulnaveys-le-Haut est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
