PLU et Cadastre de Vaulnaveys-le-Bas
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Vaulnaveys-le-Bas (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Vaulnaveys-le-Bas (38410) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Vaulnaveys-le-Bas
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Vaulnaveys-le-Bas qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 B 01 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 D 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Vaulnaveys-le-haut 0.9 km
- Cadastre de Brié-et-angonnes 1 km
- Cadastre de Montchaboud 2.2 km
- Cadastre de Herbeys 2.3 km
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- Cadastre de Jarrie 3.2 km
Permis de construire récents à Vaulnaveys-le-Bas
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin De Venivos | 567 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Venivos | 0 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Venivos | 0 m² / 98 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Molieres | 0 m² / 113 m² | |
| Nouvelle construction | LOT L Promenade Des Noyers | 390 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Lot Les Noyers | 400 m² / 100 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 382 Ch De Brandonnieres | 0 m² / 39 m² | |
| Nouvelle construction | 238 Chemin Des Alloux | 440 m² / 145 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Venivos | 621 m² / 145 m² | |
| Nouvelle construction | 1282 Promenade Des Noyers | 37699 m² / 129 m² | PONEY CLUB DE L ETANG |
Occupation des sols à Vaulnaveys-le-Bas
La ville de de Vaulnaveys-le-Bas a une surface de terres artificialisées de 0 ha, 543 ha de terres agricoles, 644 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Vaulnaveys-le-Bas
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Vaulnaveys-le-Bas. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Vaulnaveys-le-Bas (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Vaulnaveys-le-Bas. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Vaulnaveys-le-Bas et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Vaulnaveys-le-Bas est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.