PLU et Cadastre de Tramoyes
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Tramoyes (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Tramoyes (01390) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Tramoyes
Voici la liste des 23 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Tramoyes qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 05 | 000 A 11 | 000 A 12 |
| 000 A 13 | 000 A 14 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 |
| 000 B 06 | 000 B 12 | 000 B 16 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
| 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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- Cadastre de Beynost 3 km
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Permis de construire récents à Tramoyes
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 0230 Impasse En Germany | 962 m² / 75 m² | |
| Nouvelle construction | 540 Rue Des Pins | 1000 m² / 133 m² | |
| Nouvelle construction | 0177 Rue Des Pins | 2283 m² / 844 m² | DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 274 Rue Claire Combe | 0 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0125 Rue Des Dentines | 746 m² / 8 m² | |
| Nouvelle construction | 8 Domaine Du Grand Pres | 415 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | 600 m² / 134 m² | ||
| Nouvelle construction | Lotissement "" Le Clos Des | 1000 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Dentines | 464 m² / 136 m² | |
| Nouvelle construction | 391 Route Des Echets | 953 m² / 178 m² |
Occupation des sols à Tramoyes
La ville de de Tramoyes a une surface de terres artificialisées de 135 ha, 1044 ha de terres agricoles, 128 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Tramoyes
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Tramoyes. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Tramoyes (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Tramoyes. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Tramoyes et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Tramoyes est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.