PLU et Cadastre de Tourtouse
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Tourtouse (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Tourtouse (09230) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Tourtouse
Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Tourtouse qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 |
| 000 A 05 | 000 A 06 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 |
| 000 B 04 | 000 B 05 |
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Permis de construire récents à Tourtouse
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2039 m² / 0 m² | COMMUNE DE TOURTOUSE | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0 m² / 49 m² | ||
| Nouvelle construction | 2066 m² / 54 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2792 m² / 0 m² | ||
| Nouvelle construction | 561 m² / 76 m² | ||
| Nouvelle construction | 1460 m² / 91 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Riverlens Galouard | 3554 m² / 160 m² |
Occupation des sols à Tourtouse
La ville de de Tourtouse a 770 ha de terres agricoles, 427 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Tourtouse
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Tourtouse. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Tourtouse (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Tourtouse. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Tourtouse et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Tourtouse est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.