PLU et Cadastre de Torcy-le-Petit
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Torcy-le-Petit (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Torcy-le-Petit (76590) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Torcy-le-Petit
Voici la liste des 5 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Torcy-le-Petit qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Torcy-le-Petit
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 12 Rue De La Maladrerie | 814 m² / 117 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Maladrerie | 868 m² / 97 m² | |
| Nouvelle construction | 12 Rue De La Maladrerie | 814 m² / 97 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Maladrerie | 1010 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du 1er Septembre 1944 | 2650 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Maladerie | 868 m² / 94 m² | |
| Nouvelle construction | 36 Route De Dieppe | 1390 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Maladredie | 821 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Maladrerie - Lot | 803 m² / 78 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Forrieres | 832 m² / 116 m² |
Occupation des sols à Torcy-le-Petit
La ville de de Torcy-le-Petit a une surface de terres artificialisées de 43 ha, 276 ha de terres agricoles, 54 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Torcy-le-Petit
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Torcy-le-Petit. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Torcy-le-Petit (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Torcy-le-Petit. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Torcy-le-Petit et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Torcy-le-Petit est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.