PLU et Cadastre de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Belonchamp, à Fresse ou à Écromagny cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire dépendant du SCoT du Pays des Vosges Saônoises.

Les Feuilles du Cadastre de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 YA 01
000 ZA 01    

Consulter le plan cadastral de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
7 Rue du Tram
70270 TERNUAY MELAY ET SAINT HILAIRE

mairieternuay@orange.fr