PLU et Cadastre de Mélisey
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Haute-Saône /
- Mélisey /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Mélisey
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Mélisey (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Mélisey (70270) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Mélisey
Voici la liste des 22 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Mélisey qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 AB 01 | 000 AC 01 |
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 C 01 |
| 000 D 01 | 000 D 02 | 000 D 03 | 000 E 01 | 000 E 02 |
| 000 F 01 | 000 F 02 | 000 G 01 | 000 G 02 | 000 G 03 |
| 000 H 01 | 000 H 02 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Saint-barthélemy 0.5 km
- Cadastre de Montessaux 1.1 km
- Cadastre de Belonchamp 1.8 km
- Cadastre de La neuvelle-lès-lure 2.7 km
- Cadastre de Malbouhans 2.9 km
- Cadastre de écromagny 2.9 km
Permis de construire récents à Mélisey
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 11 Rue Les Granges Baverey | 0 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rte De Ronchamp | 0 m² / 36 m² | NBM |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 28 Rte De Lure | 0 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 42 Rue Des Echelets | 1081 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | Rte De Montessaux | 0 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | 1781 m² / 134 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 18 Chem Du Sygle | 0 m² / 204 m² | |
| Nouvelle construction | 1030 m² / 80 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3153 m² / 980 m² | AGES &VIE HABITAT | |
| Nouvelle construction | Rte De Montessaux | 0 m² / 186 m² |
Occupation des sols à Mélisey
La ville de de Mélisey a une surface de terres artificialisées de 91 ha, 688 ha de terres agricoles, 1332 ha de forêts, 7 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Mélisey
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Mélisey. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Mélisey (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Mélisey. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Mélisey et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Mélisey est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.