PLU et Cadastre de Sauvigney-lès-Pesmes
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sauvigney-lès-Pesmes (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sauvigney-lès-Pesmes (70140) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Sauvigney-lès-Pesmes
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sauvigney-lès-Pesmes qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 YA 01 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
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Permis de construire récents à Sauvigney-lès-Pesmes
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chem Des Forges | 0 m² / 84 m² | |
| Nouvelle construction | 23 Grande Rue | 2965 m² / 269 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Rue De La Resie Saint Martin | 1538 m² / 96 m² | COMMUNE DE SAUVIGNEY-LES-PESMES |
Occupation des sols à Sauvigney-lès-Pesmes
La ville de de Sauvigney-lès-Pesmes a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 330 ha de terres agricoles, 279 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Sauvigney-lès-Pesmes
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sauvigney-lès-Pesmes. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Sauvigney-lès-Pesmes (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sauvigney-lès-Pesmes. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sauvigney-lès-Pesmes et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sauvigney-lès-Pesmes est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.