PLU et Cadastre de Sausseuzemare-en-Caux
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sausseuzemare-en-Caux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sausseuzemare-en-Caux (76110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Sausseuzemare-en-Caux
Voici la liste des 4 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sausseuzemare-en-Caux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 ZA 01 |
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Permis de construire récents à Sausseuzemare-en-Caux
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 7 Rue De L'ecole | 320 m² / 113 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 18 Rue Les Reneaux | 6923 m² / 46 m² | |
| Nouvelle construction | 1C Rue De La Forge | 819 m² / 100 m² | SCI SLP HUON |
| Nouvelle construction | Le Trou Secret | 1000 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Impasse Du Stade | 1062 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | 3 Lieu-dit Les Charmes | 1190 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Impasse Du Stade | 1062 m² / 37 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Lotissement Les Charmilles | 1012 m² / 86 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Lotissement Les Charmilles | 1010 m² / 140 m² | |
| Nouvelle construction | 3 Lotissement Les Charmilles | 1005 m² / 114 m² |
Occupation des sols à Sausseuzemare-en-Caux
La ville de de Sausseuzemare-en-Caux a 374 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Sausseuzemare-en-Caux
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sausseuzemare-en-Caux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Sausseuzemare-en-Caux (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sausseuzemare-en-Caux. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sausseuzemare-en-Caux et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sausseuzemare-en-Caux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.