PLU et Cadastre de Sault-Brénaz

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sault-Brénaz (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sault-Brénaz (01150) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Sault-Brénaz

Voici la liste des 13 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sault-Brénaz qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 AB 01000 AC 01000 AD 01
000 AE 01000 AH 01000 B 01000 B 02000 C 01
000 D 01000 D 02000 E 01  

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Sault-Brénaz

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 38 Grande Rue 1962 m² / 47 m²
Nouvelle construction Alle Des Erables 3296 m² / 111 m²
Nouvelle construction Lotis Le Chantemerle Lot 1 713 m² / 102 m²
Nouvelle construction Lotis Le Jolonoz 1 - Lot N_1 642 m² / 80 m²
Nouvelle construction 4 Lotissement De Chantemerle 713 m² / 149 m²
Nouvelle construction 2 Impas De Chantemerle 713 m² / 98 m²
Nouvelle construction Lotis De Chantemerle Lot 3 713 m² / 101 m²
Nouvelle construction 19 Rue De L'industrie 701 m² / 148 m²
Nouvelle construction Lotis Le Clos Du Bois - Lot N_5 635 m² / 105 m²
Nouvelle construction Lotis Le Clos Du Bois - Lot N_4 611 m² / 99 m²

Occupation des sols à Sault-Brénaz

La ville de de Sault-Brénaz a une surface de terres artificialisées de 70 ha, 304 ha de terres agricoles, 150 ha de forêts, 47 ha de surfaces en eau.

Consulter le plan cadastral de Sault-Brénaz

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sault-Brénaz. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Sault-Brénaz (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sault-Brénaz. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sault-Brénaz et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sault-Brénaz est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Sault-Brénaz, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Sault-Brénaz dépendant du SCoT Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain.

Mairie de Sault-Brénaz
Grande Rue
01150 SAULT BRENAZ

comsaultbrenaz@orange.fr