PLU et Cadastre de Sassenay
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Saône-et-Loire /
- Le Grand Chalon /
- Sassenay /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Sassenay
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sassenay (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sassenay (71530) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Sassenay
Voici la liste des 31 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sassenay qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AA 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 D 03 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
| 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 | 000 ZN 01 |
| 000 ZO 01 | 000 ZP 01 | 000 ZR 01 | 000 ZS 01 | 000 ZT 01 |
| 000 ZV 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Crissey 2.1 km
- Cadastre de Bey 2.1 km
- Cadastre de Châtenoy-en-bresse 2.7 km
- Cadastre de Virey-le-grand 2.8 km
- Cadastre de Oslon 3.3 km
- Cadastre de Damerey 3.3 km
Permis de construire récents à Sassenay
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 31 Grande Rue | 1580 m² / 102 m² | KALISS |
| Nouvelle construction | Chemin Des Faussilles | 2180 m² / 107 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Moulin | 1955 m² / 290 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 23 Rue Des Cannetieres | 804 m² / 99 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 33 Rue Du Mont | 1752 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Partie A - Grande Rue | 908 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | Partie B Grande Rue | 721 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Faussilles | 1360 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Rue Albert Brussier Lotiss | 1034 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Moulin | 4090 m² / 170 m² |
Occupation des sols à Sassenay
La ville de de Sassenay a une surface de terres artificialisées de 117 ha, 1393 ha de terres agricoles, 340 ha de forêts, 54 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Sassenay
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sassenay. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Sassenay (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sassenay. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sassenay et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sassenay est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.