PLU et Cadastre de Sapois

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Jura
  4. /
  5. CC Champagnole Nozeroy Jura
  6. /
  7. Sapois
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Sapois

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sapois (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sapois (39300) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Sapois

Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sapois qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 B 01
000 B 02000 B 03000 B 04  

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Sapois

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 226 Rue De La Petite Poire 10894 m² / 201 m²
Nouvelle construction 112 Rue De La Petite Poire 2361 m² / 113 m²
Nouvelle construction Rue Des Auges 8522 m² / 175 m²
Nouvelle construction Sur Le Timblet 1718 m² / 175 m²
Nouvelle construction Rue Du Timblet 1887 m² / 148 m²
Nouvelle construction 214 Rue De La Grande Poire 800 m² / 134 m² SCI DU TIMBLET
Nouvelle construction 126 Rue Sur Les Auges 3568 m² / 134 m²
Nouvelle construction Aux Bourgeons 1345 m² / 123 m²
Nouvelle construction Rue Sur Les Auges 1715 m² / 144 m²
Nouvelle construction 102 Rue Du Couvalou 519 m² / 72 m²

Occupation des sols à Sapois

La ville de de Sapois a une surface de terres artificialisées de 36 ha, 83 ha de terres agricoles, 237 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Sapois

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sapois. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Sapois (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sapois. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sapois et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sapois est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Sapois, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Mairie de Sapois
Place de la Mairie
39300 SAPOIS

mairie.sapois.jura@wanadoo.fr