PLU et Cadastre de Sanvignes-les-Mines
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sanvignes-les-Mines (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sanvignes-les-Mines (71410) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Sanvignes-les-Mines
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sanvignes-les-Mines qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 B 01 | 000 C 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Sanvignes-les-Mines
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 8 Rue Jean Zay | 742 m² / 108 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Jean Jaures | 801 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Maurice Ravel | 7472 m² / 170 m² | |
| Nouvelle construction | 2 BIS Rue De Lutterbach | 958 m² / 135 m² | |
| Nouvelle construction | 29 Rue De Lutterbach | 1244 m² / 121 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Garenne | 1508 m² / 98 m² | |
| Nouvelle construction | 14 Rue De La Vendee | 788 m² / 107 m² | |
| Nouvelle construction | 1577 Rue Emile Zola | 558 m² / 133 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Jean Jaures | 952 m² / 90 m² | |
| Nouvelle construction | 3 Rue De La Cooperative | 806 m² / 144 m² |
Occupation des sols à Sanvignes-les-Mines
La ville de de Sanvignes-les-Mines a une surface de terres artificialisées de 470 ha, 2837 ha de terres agricoles, 247 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Sanvignes-les-Mines
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sanvignes-les-Mines. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Sanvignes-les-Mines (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sanvignes-les-Mines. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sanvignes-les-Mines et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sanvignes-les-Mines est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.