PLU et Cadastre de Sainte-Suzanne
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sainte-Suzanne (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sainte-Suzanne (09130) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Sainte-Suzanne
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sainte-Suzanne qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 D 01 |
| 000 D 02 | 000 D 03 | 000 E 01 | 000 E 02 |
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Permis de construire récents à Sainte-Suzanne
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Lieu- Mingui | 1691 m² / 40 m² | |
| Nouvelle construction | 0 m² / 104 m² | ||
| Nouvelle construction | Mingui | 99 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | Mingui | 1530 m² / 120 m² | |
| Nouvelle construction | 1501 m² / 118 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0 m² / 58 m² | ||
| Nouvelle construction | 1223 | 1500 m² / 144 m² | |
| Nouvelle construction | Chem De Mingui | 1500 m² / 86 m² | |
| Nouvelle construction | Sigaredes | 1951 m² / 73 m² |
Occupation des sols à Sainte-Suzanne
La ville de de Sainte-Suzanne a 1040 ha de terres agricoles, 1 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Sainte-Suzanne
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sainte-Suzanne. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Sainte-Suzanne (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sainte-Suzanne. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sainte-Suzanne et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sainte-Suzanne est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.