PLU et Cadastre de Sainte-Marie-aux-Mines

  1. Annuaire Mairie
  2. /
  3. Grand Est
  4. /
  5. Haut-Rhin
  6. /
  7. CC du Val d'Argent
  8. /
  9. Sainte-Marie-aux-Mines
  10. /
  11. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Annuaire Mairie
  2. /
  3. Demande de cadastre et plu en ligne
  4. /
  5. Cadastre Sainte-Marie-aux-Mines

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Sainte-Marie-aux-Mines (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Sainte-Marie-aux-Mines (68160) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Sainte-Marie-aux-Mines (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Sainte-Marie-aux-Mines. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Sainte-Marie-aux-Mines et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Sainte-Marie-aux-Mines est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Sainte-Marie-aux-Mines, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Sainte-Marie-aux-Mines dépendant du SCoT de Sélestat et sa région.

Les Feuilles du Cadastre de Sainte-Marie-aux-Mines

Voici la liste des 69 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Sainte-Marie-aux-Mines qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 1 01000 2 01000 A 01000 A 02000 A 03
000 A 11000 A 12000 A 15000 AA 01000 AB 01
000 AC 01000 AD 01000 AE 01000 AH 01000 AI 01
000 AK 01000 AL 01000 AM 01000 AN 01000 AO 01
000 AP 01000 AR 01000 AS 01000 AT 01000 AV 01
000 AW 01000 AX 01000 AY 01000 AZ 01000 B 01
000 B 04000 B 05000 B 06000 B 07000 B 08
000 B 09000 B 10000 B 11000 B 12000 B 13
000 B 14000 BA 01000 C 01000 C 02000 C 03
000 C 04000 C 05000 C 06000 C 07000 C 08
000 C 09000 C 10000 C 11000 C 12000 D 01
000 D 02000 D 03000 D 05000 D 06000 D 07
000 D 08000 D 09000 D 10000 D 11000 D 12
000 D 13000 D 14000 D 15000 D 16 

Consulter le plan cadastral de Sainte-Marie-aux-Mines

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Sainte-Marie-aux-Mines. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Sainte-Marie-aux-Mines
114 Rue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny
68160 Sainte-Marie-aux-Mines

[email protected]