PLU et Cadastre de Saint-Trivier-sur-Moignans

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Saint-Trivier-sur-Moignans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Saint-Trivier-sur-Moignans (01990) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Saint-Trivier-sur-Moignans

Voici la liste des 20 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 B 01
000 B 02000 B 03000 C 01000 C 02000 C 03
000 D 01000 D 02000 D 03000 D 04000 E 01
000 E 02000 E 03000 F 01000 F 02000 F 03

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Saint-Trivier-sur-Moignans

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 243 Rue De La R Publique 270 m² / 0 m²
Nouvelle construction 0037 Route De Chatillon 1411 m² / 1574 m² AIN HABITAT
Nouvelle construction Le Village 2313 m² / 2126 m² SULLY IMMOBILIER AURA
Nouvelle construction 0 m² / 98 m²
Nouvelle construction 212 Route De Chatillon - Lot A 703 m² / 147 m²
Nouvelle construction Chemin Des Rails 2330 m² / 370 m² GALAXY
Nouvelle construction 200 Route De Villefranche 272 m² / 96 m²
Nouvelle construction Chemin Des Amoureux 308 m² / 99 m²
Nouvelle construction Lotissement L'oree Du Vill 515 m² / 149 m²
Nouvelle construction LOT 6 Lotis L'oree Du Village 4637 m² / 113 m²

Occupation des sols à Saint-Trivier-sur-Moignans

La ville de de Saint-Trivier-sur-Moignans a une surface de terres artificialisées de 80 ha, 3680 ha de terres agricoles, 386 ha de forêts, 88 ha de surfaces en eau.

Géomètres des alentours

Liste des géomètres à Saint-Trivier-sur-Moignans :

  • AXIS CONSEILS RHONE ALPES
    1 Route DE SANDRANS 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

Consulter le plan cadastral de Saint-Trivier-sur-Moignans

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Saint-Trivier-sur-Moignans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Saint-Trivier-sur-Moignans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Saint-Trivier-sur-Moignans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Saint-Trivier-sur-Moignans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Saint-Trivier-sur-Moignans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Saint-Trivier-sur-Moignans, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Saint-Trivier-sur-Moignans dépendant du SCoT de la Dombes.

Mairie de Saint-Trivier-sur-Moignans
Place de l'Hôtel de Ville, BP 37
01990 Saint-Trivier-sur-Moignans

secretariat@mairie-stm.fr