PLU et Cadastre de Saint-Sylvestre-Cappel
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Saint-Sylvestre-Cappel (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Saint-Sylvestre-Cappel (59114) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Saint-Sylvestre-Cappel
Voici la liste des 16 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Saint-Sylvestre-Cappel qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
| 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 950 A 02 | 950 ZA 01 | 950 ZB 01 |
| 950 ZC 01 |
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Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Saint-Sylvestre-Cappel
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 1 Rue Des Acacias | 1739 m² / 144 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 17 Chemin De Borre | 11321 m² / 17 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Domaine Des Ba | 720 m² / 103 m² | |
| Nouvelle construction | Les Bardanes Ii | 0 m² / 93 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Bassin Le Domaine | 0 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | Waegebrugge Straete | 0 m² / 169 m² | |
| Nouvelle construction | Route D'hondeghem | 939 m² / 113 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 1 Le Domaine Des Bardanes Ii | 560 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 1 Domaines Des Bardanes Ii | 507 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""le Domaine De | 600 m² / 144 m² |
Occupation des sols à Saint-Sylvestre-Cappel
La ville de de Saint-Sylvestre-Cappel a une surface de terres artificialisées de 32 ha, 781 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Saint-Sylvestre-Cappel
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Saint-Sylvestre-Cappel. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Saint-Sylvestre-Cappel (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Saint-Sylvestre-Cappel. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Saint-Sylvestre-Cappel et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Saint-Sylvestre-Cappel est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.