PLU et Cadastre de Saint-Rambert-en-Bugey

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  11. Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Saint-Rambert-en-Bugey (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Saint-Rambert-en-Bugey (01230) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Saint-Rambert-en-Bugey (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Saint-Rambert-en-Bugey. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Saint-Rambert-en-Bugey et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Saint-Rambert-en-Bugey est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Saint-Rambert-en-Bugey, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Saint-Rambert-en-Bugey dépendant du SCoT Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain.

Les Feuilles du Cadastre de Saint-Rambert-en-Bugey

Voici la liste des 40 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Saint-Rambert-en-Bugey qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 AB 01000 AC 01000 AD 01
000 AE 01000 AH 01000 AI 01000 AK 01000 AL 01
000 B 01000 B 02000 B 03000 B 04000 C 01
000 C 02000 C 03000 D 01000 D 02000 D 12
000 E 01000 E 02000 E 03000 ZA 01000 ZA 02
000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01000 ZD 02000 ZE 01
000 ZH 01000 ZI 01000 ZI 02000 ZK 01000 ZL 01
000 ZM 01000 ZN 01000 ZO 01000 ZP 01000 ZR 01

Consulter le plan cadastral de Saint-Rambert-en-Bugey

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Saint-Rambert-en-Bugey. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Saint-Rambert-en-Bugey
Rue Grenette
01230 Saint-Rambert-en-Bugey

[email protected]