PLU et Cadastre de Saint-Michel-de-Bannières
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Saint-Michel-de-Bannières (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Saint-Michel-de-Bannières (46110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Saint-Michel-de-Bannières
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Saint-Michel-de-Bannières qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
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Permis de construire récents à Saint-Michel-de-Bannières
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | La Marjayre | 9421 m² / 40 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Le Bourg | 920 m² / 0 m² | COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BANNIERES |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Le Bourg | 1220 m² / 0 m² | COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BANNIERES |
| Nouvelle construction | Lacombe | 2702 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | Lacombe | 2121 m² / 132 m² | |
| Nouvelle construction | 3486 m² / 172 m² | ||
| Nouvelle construction | 6320 m² / 182 m² | ||
| Nouvelle construction | 5093 m² / 150 m² | ||
| Nouvelle construction | Teulieres | 1710 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | Le Bourg | 2898 m² / 81 m² |
Occupation des sols à Saint-Michel-de-Bannières
La ville de de Saint-Michel-de-Bannières a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 647 ha de terres agricoles, 103 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Saint-Michel-de-Bannières
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Saint-Michel-de-Bannières. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Saint-Michel-de-Bannières (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Saint-Michel-de-Bannières. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Saint-Michel-de-Bannières et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Saint-Michel-de-Bannières est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.