PLU et Cadastre de Saint-Martin-du-Frêne
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Saint-Martin-du-Frêne (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Saint-Martin-du-Frêne (01430) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Saint-Martin-du-Frêne
Voici la liste des 17 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Saint-Martin-du-Frêne qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 B 03 | 000 B 04 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 |
| 000 C 04 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 D 03 | 000 D 04 |
| 000 D 05 | 000 D 06 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Saint-Martin-du-Frêne
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 99 Grande Rue | 392 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Chamoise | 536 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Rue De La Vie De L'orme | 553 m² / 86 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 17TER Rue De L Ancienne Gare | 990 m² / 36 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 5 Grande Rue | 1849 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 74 Grande Rue | 1078 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Vie De L'orme | 24560 m² / 1523 m² | |
| Nouvelle construction | 10 Impasse Des Thilles | 673 m² / 143 m² | |
| Nouvelle construction | 3 Rue De L'ancienne Gare | 463 m² / 100 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 5 Grande Rue | 2711 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Saint-Martin-du-Frêne
La ville de de Saint-Martin-du-Frêne a une surface de terres artificialisées de 103 ha, 540 ha de terres agricoles, 1305 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Saint-Martin-du-Frêne
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Saint-Martin-du-Frêne. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Saint-Martin-du-Frêne (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Saint-Martin-du-Frêne. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Saint-Martin-du-Frêne et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Saint-Martin-du-Frêne est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.