PLU et Cadastre de Saint-Marcel-Bel-Accueil
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Saint-Marcel-Bel-Accueil (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Saint-Marcel-Bel-Accueil
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 C 03 | 000 C 04 | 000 D 01 | 000 D 02 |
| 000 D 03 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Saint-Marcel-Bel-Accueil
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Montee Des Perrieres | 630 m² / 140 m² | |
| Nouvelle construction | 7230 m² / 133 m² | ||
| Nouvelle construction | 0 m² / 87 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 701 Rue Du Loup | 814 m² / 76 m² | |
| Nouvelle construction | 0701 Chemin Du Loup | 744 m² / 130 m² | |
| Nouvelle construction | 602 Montee Des Perrieres | 1175 m² / 145 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Ch De Gorge | 0 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue Du Bourg | 240 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 376 Rue De La Rivoire | 0 m² / 84 m² | |
| Nouvelle construction | 128 Rue Du Cochard | 1174 m² / 115 m² |
Occupation des sols à Saint-Marcel-Bel-Accueil
La ville de de Saint-Marcel-Bel-Accueil a une surface de terres artificialisées de 71 ha, 1395 ha de terres agricoles, 374 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Saint-Marcel-Bel-Accueil
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Saint-Marcel-Bel-Accueil. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Saint-Marcel-Bel-Accueil (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Saint-Marcel-Bel-Accueil. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Saint-Marcel-Bel-Accueil et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.