PLU et Cadastre de Moras
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Moras (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Moras (38460) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Moras
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Moras qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 B 01 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 D 01 | 000 D 02 |
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Permis de construire récents à Moras
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0002 Voie Communale Petite Rue | 840 m² / 36 m² | ESALIA IMMOBILIER |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Impas De Chaponost | 499 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Rural | 1619 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Seuillere | 1629 m² / 140 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Clabaudan Et Croizette | 3000 m² / 167 m² | |
| Nouvelle construction | Mangettes | 1619 m² / 158 m² | |
| Nouvelle construction | Mangettes | 1619 m² / 107 m² | |
| Nouvelle construction | Mangettes | 1629 m² / 108 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Neuve | 2211 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | Rte Des Mangettes | 4757 m² / 82 m² |
Occupation des sols à Moras
La ville de de Moras a une surface de terres artificialisées de 27 ha, 377 ha de terres agricoles, 360 ha de forêts, 57 ha de zones humides.
Consulter le plan cadastral de Moras
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Moras. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Moras (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Moras. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Moras et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Moras est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.