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PLU et Cadastre de Saint-Léger-sous-la-Bussière

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Saint-Léger-sous-la-Bussière (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Saint-Léger-sous-la-Bussière ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Trambly, à Saint-Pierre-le-Vieux ou à Trades cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Saint-Léger-sous-la-Bussière (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Saint-Léger-sous-la-Bussière.Certaines villes utilisent encore des Plan occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Saint-Léger-sous-la-Bussière et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Saint-Léger-sous-la-Bussière est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Saint-Léger-sous-la-Bussière, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Saint-Léger-sous-la-Bussière dépendant du SCoT du Mâconnais.

Les Feuilles du Cadastre de Saint-Léger-sous-la-Bussière

Voici la liste des 32 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Saint-Léger-sous-la-Bussière qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastral pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 _T 01000 A 01000 A 02000 A 03000 AB 01
000 AC 01000 AD 01000 AE 01000 AH 01000 AI 01
000 AK 01000 B 01000 B 02000 C 01000 D 01
000 E 01000 E 02000 E 03000 E 04000 F 01
000 F 02000 F 03000 F 04000 G 01000 G 02
000 H 01000 H 02000 H 03000 H 04000 I 01
000 I 02000 I 03   

Consulter le plan cadastral de Saint-Léger-sous-la-Bussière

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Saint-Léger-sous-la-Bussière. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Saint-Léger-sous-la-Bussière
La Belouze
71520 SAINT LEGER SOUS LA BUSSIERE