PLU et Cadastre de Rignieux-le-Franc
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Rignieux-le-Franc (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Rignieux-le-Franc (01800) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Rignieux-le-Franc
Voici la liste des 19 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Rignieux-le-Franc qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 E 01 | 000 E 02 |
| 000 F 01 | 000 F 02 | 000 G 01 | 000 G 02 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Rignieux-le-Franc
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1290 Route Du Brevet | 750 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 125 Rue Du Champ Fleuri | 471 m² / 123 m² | |
| Nouvelle construction | 523 m² / 127 m² | ||
| Nouvelle construction | 419 m² / 95 m² | ||
| Nouvelle construction | LOT Lotissement ""le Domaine De | 386 m² / 74 m² | A.S.T. GROUPE |
| Nouvelle construction | Lotissement Le Domaine De | 1573 m² / 645 m² | ARVE LOTISSEMENTS |
| Nouvelle construction | Route Du Brevet - Lot C | 907 m² / 103 m² | |
| Nouvelle construction | 106 Rue Des Mesanges | 400 m² / 106 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 4 Le Domaine Du Morillon | 409 m² / 81 m² | |
| Nouvelle construction | LOT 2 Le Domaine De Morillon | 0 m² / 88 m² |
Occupation des sols à Rignieux-le-Franc
La ville de de Rignieux-le-Franc a une surface de terres artificialisées de 33 ha, 1026 ha de terres agricoles, 404 ha de forêts, 49 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Rignieux-le-Franc
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Rignieux-le-Franc. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Rignieux-le-Franc (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Rignieux-le-Franc. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Rignieux-le-Franc et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Rignieux-le-Franc est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.