PLU et Cadastre de Rieux-de-Pelleport
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Rieux-de-Pelleport (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Rieux-de-Pelleport (09120) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Rieux-de-Pelleport
Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Rieux-de-Pelleport qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 AA 01 |
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Rieux-de-Pelleport
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 5 Allee Des Pervenches | 919 m² / 78 m² | |
| Nouvelle construction | 9 Ch De Villette | 20623 m² / 186 m² | |
| Nouvelle construction | Ch Du Terrefort | 2681 m² / 159 m² | SCI MLR |
| Nouvelle construction | 2271 m² / 125 m² | ||
| Nouvelle construction | 2316 m² / 139 m² | ||
| Nouvelle construction | 5 Rue De La B | 704 m² / 186 m² | |
| Nouvelle construction | Ch De Fantou | 737 m² / 182 m² | SCI TARTAS |
| Nouvelle construction | 3 TE Rue De La Broderie | 1195 m² / 110 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 A Rue Du Courtiel | 54 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 2 BIS Rue Du Plantaurel | 830 m² / 95 m² |
Occupation des sols à Rieux-de-Pelleport
La ville de de Rieux-de-Pelleport a une surface de terres artificialisées de 32 ha, 276 ha de terres agricoles, 517 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Rieux-de-Pelleport
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Rieux-de-Pelleport. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Rieux-de-Pelleport (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Rieux-de-Pelleport. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Rieux-de-Pelleport et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Rieux-de-Pelleport est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.