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PLU et Cadastre de Riervescemont

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Riervescemont (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Riervescemont ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Lamadeleine-Val-des-Anges, à Vescemont ou à Rougegoutte cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Riervescemont (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Riervescemont. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Riervescemont et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Riervescemont est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Riervescemont, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Riervescemont dépendant du SCoT Territoire de Belfort.

Les Feuilles du Cadastre de Riervescemont

Voici la liste des 4 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Riervescemont qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 B 01000 B 02000 C 01 

Consulter le plan cadastral de Riervescemont

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Riervescemont. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Riervescemont
11 Vallée du Brinval
90200 RIERVESCEMONT