PLU et Cadastre de Rabat-les-Trois-Seigneurs
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Rabat-les-Trois-Seigneurs (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Rabat-les-Trois-Seigneurs (09400) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Rabat-les-Trois-Seigneurs
Voici la liste des 3 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Rabat-les-Trois-Seigneurs qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 |
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Permis de construire récents à Rabat-les-Trois-Seigneurs
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 1536 m² / 49 m² | ||
| Nouvelle construction | 1655 m² / 90 m² | ||
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0 m² / 0 m² | ||
| Nouvelle construction | Chem De Pradiere | 992 m² / 78 m² | |
| Nouvelle construction | 1161 m² / 104 m² | ||
| Nouvelle construction | Chem De Pradieres | 1018 m² / 69 m² | |
| Nouvelle construction | Chem De Pradieres | 1018 m² / 69 m² | |
| Nouvelle construction | Chem De La Crouzette | 0 m² / 189 m² | |
| Nouvelle construction | 3406 m² / 36 m² | ||
| Nouvelle construction | Chem De La Riviere | 1715 m² / 97 m² |
Occupation des sols à Rabat-les-Trois-Seigneurs
La ville de de Rabat-les-Trois-Seigneurs a 164 ha de terres agricoles, 2537 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Rabat-les-Trois-Seigneurs
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Rabat-les-Trois-Seigneurs. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Rabat-les-Trois-Seigneurs (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Rabat-les-Trois-Seigneurs. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Rabat-les-Trois-Seigneurs et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Rabat-les-Trois-Seigneurs est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.