PLU et Cadastre de Prévessin-Moëns
- Auvergne-Rhône-Alpes /
- Ain /
- Pays de Gex Agglo /
- Prévessin-Moëns /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Prévessin-Moëns
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Prévessin-Moëns (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Prévessin-Moëns (01280) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Prévessin-Moëns (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Prévessin-Moëns. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Prévessin-Moëns et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Prévessin-Moëns est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
Les Feuilles du Cadastre de Prévessin-Moëns
Voici la liste des 32 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Prévessin-Moëns qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 |
| 000 AH 01 | 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 |
| 000 AN 01 | 000 AO 01 | 000 AP 01 | 000 AR 01 | 000 AS 01 |
| 000 AT 01 | 000 AV 01 | 000 AW 01 | 000 AX 01 | 000 AY 01 |
| 000 AZ 01 | 000 BA 01 | 000 BB 01 | 000 BC 01 | 251 BD 01 |
| 251 BE 01 | 251 BH 01 | 251 BI 01 | 251 BK 01 | 251 BL 01 |
| 251 BM 01 | 251 BN 01 |
Consulter le plan cadastral de Prévessin-Moëns
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Prévessin-Moëns. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.