PLU et Cadastre de Port-sur-Seille
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Port-sur-Seille (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Port-sur-Seille (54700) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Port-sur-Seille
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Port-sur-Seille qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 C 01 | 000 C 02 |
| 000 Y 01 | 000 Y 02 | 000 Z 01 | 000 Z 02 | 000 ZA 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Port-sur-Seille
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Le Village | 927 m² / 293 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 12 Avenue De Pont A Mousso | 8693 m² / 158 m² | |
| Nouvelle construction | Avenue De Pont-a-mousson | 2894 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | Avenue De Pont-a-mousson | 958 m² / 236 m² | |
| Nouvelle construction | Avenue De Pont-a-mousson | 635 m² / 123 m² |
Occupation des sols à Port-sur-Seille
La ville de de Port-sur-Seille a une surface de terres artificialisées de 26 ha, 588 ha de terres agricoles, 17 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Port-sur-Seille
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Port-sur-Seille. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Port-sur-Seille (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Port-sur-Seille. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Port-sur-Seille et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Port-sur-Seille est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
