PLU et Cadastre de Pont-sur-l'Ognon
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Pont-sur-l'Ognon (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Pont-sur-l'Ognon (70110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Pont-sur-l'Ognon
Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Pont-sur-l'Ognon qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Pont-sur-l'Ognon
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 8 0grande Rue | 2365 m² / 147 m² | |
| Nouvelle construction | Grande Rue | 970 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | Grande Rue | 940 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | Grande Rue | 1495 m² / 142 m² | |
| Nouvelle construction | 7070 m² / 149 m² | ||
| Nouvelle construction | Grande Rue | 1183 m² / 145 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue De La Fontaine | 222 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue De La Fontaine | 222 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Grande Rue | 1200 m² / 108 m² |
Occupation des sols à Pont-sur-l'Ognon
La ville de de Pont-sur-l'Ognon a une surface de terres artificialisées de 14 ha, 272 ha de terres agricoles, 125 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Pont-sur-l'Ognon
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Pont-sur-l'Ognon. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Pont-sur-l'Ognon (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Pont-sur-l'Ognon. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Pont-sur-l'Ognon et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Pont-sur-l'Ognon est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.