PLU et Cadastre de Plancher-Bas

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  11. Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Plancher-Bas (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Plancher-Bas (70290) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Auxelles-Haut, à Auxelles-Bas ou à Champagney cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Plancher-Bas (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Plancher-Bas. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Plancher-Bas et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Plancher-Bas est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Plancher-Bas, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Plancher-Bas dépendant du SCoT du Pays des Vosges Saônoises.

Les Feuilles du Cadastre de Plancher-Bas

Voici la liste des 57 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Plancher-Bas qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 B 01000 D 01000 F 01
000 F 02000 F 03000 G 02000 H 01000 H 02
000 I 01000 VA 01000 VB 01000 VC 01000 VD 01
000 VE 01000 VH 01000 VI 01000 VK 01000 VL 01
000 VM 01000 VN 01000 VO 01000 VP 01000 VR 01
000 VS 01000 VT 01000 WA 01000 WB 01000 WC 01
000 WD 01000 WE 01000 WH 01000 WI 01000 WK 01
000 WL 01000 WM 01000 WN 01000 WO 01000 WP 01
000 WR 01000 WS 01000 WT 01000 WV 01000 WW 01
000 WX 01000 WY 01000 WZ 01000 YA 01000 ZA 01
000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01000 ZH 01
000 ZI 01000 ZK 01   

Consulter le plan cadastral de Plancher-Bas

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Plancher-Bas. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Plancher-Bas
40 Rue Louis-Pergaud
70290 PLANCHER BAS

secretariat-de-plancher-bas2@wanadoo.fr