PLU et Cadastre de Phaffans
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Phaffans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Phaffans (90150) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Phaffans
Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Phaffans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 C 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Phaffans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De Menoncourt | 1334 m² / 112 m² | EST TOITURE |
| Nouvelle construction | 1 Rue Le Clos Du Moulin | 529 m² / 87 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""le Clos Du Mo | 22310 m² / 134 m² | NUH |
| Nouvelle construction | Rue De Menoncourt | 652 m² / 106 m² | EST TOITURE |
| Nouvelle construction | Rue De Menoncourt | 564 m² / 112 m² | MFA |
| Nouvelle construction | Rue De Menoncourt | 662 m² / 106 m² | MON PAVILLON |
| Nouvelle construction | 9 Le Clos Du Moulin | 878 m² / 164 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Menoncourt | 964 m² / 118 m² | SCI JPMS |
| Nouvelle construction | Rue De Menoncourt | 719 m² / 111 m² | SCI JPMS |
| Nouvelle construction | Rue De Menoncourt | 754 m² / 123 m² | SCI JPMS |
Occupation des sols à Phaffans
La ville de de Phaffans a une surface de terres artificialisées de 25 ha, 231 ha de terres agricoles, 68 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Phaffans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Phaffans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Phaffans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Phaffans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Phaffans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Phaffans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.