PLU et Cadastre de Petit-Noir
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Petit-Noir (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Petit-Noir (39120) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Petit-Noir
Voici la liste des 13 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Petit-Noir qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 A 06 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 |
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Permis de construire récents à Petit-Noir
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De La Tope | 10000 m² / 78 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Poste | 1123 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Richenet | 20150 m² / 89 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Rue De La Charme | 900 m² / 26 m² | |
| Nouvelle construction | 15 Impasse Du Vieux Doubs | 0 m² / 106 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Grandes Rivieres | 0 m² / 145 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Futin | 0 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | 9 Rue Richenet | 0 m² / 149 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Impasse Grand Gaillard | 0 m² / 49 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Charme | 0 m² / 112 m² |
Occupation des sols à Petit-Noir
La ville de de Petit-Noir a une surface de terres artificialisées de 132 ha, 1198 ha de terres agricoles, 712 ha de forêts, 63 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Petit-Noir
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Petit-Noir. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Petit-Noir (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Petit-Noir. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Petit-Noir et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Petit-Noir est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.