PLU et Cadastre de Pacy-sur-Eure

  1. Annuaire Mairie
  2. /
  3. Normandie
  4. /
  5. Eure
  6. /
  7. Seine Normandie Agglomération
  8. /
  9. Pacy-sur-Eure
  10. /
  11. Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Pacy-sur-Eure (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Pacy-sur-Eure (27120) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Ménilles, à Fains ou à Aigleville cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Pacy-sur-Eure (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Pacy-sur-Eure. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Pacy-sur-Eure et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Pacy-sur-Eure est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Pacy-sur-Eure, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Pacy-sur-Eure dépendant du SCoT de la Communauté d'Agglomération des Portes de l'Eure.

Les Feuilles du Cadastre de Pacy-sur-Eure

Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Pacy-sur-Eure qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 _T 01000 AB 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01
000 ZE 01    

Consulter le plan cadastral de Pacy-sur-Eure

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Pacy-sur-Eure. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Pacy-sur-Eure
Place René Tomasini
27120 PACY SUR EURE

mairie@pacy27.fr